Mentions Légales

EDITEUR

Le site Guillaume FRANCOIS www.guillaumefrancois.fr est édité par la société V2G DEVELOPPEMENT sarl au capital de 4 000 euros , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 751 981 697 RCS Lons le Saunier , dont le siège social est : 1150, chemin la Chaumette 39570 PANNESSIERES – SIREN n° 751 981 697.

La société V2G DEVELOPPEMENT sarl bénéficie de l’art 293 B du CGI (TVA non applicable ).

Gérant : Guy FRANCOIS

Tél du siège social fixe non surtaxé : 03 84 43 17 13

Mobile (éventuellement surtaxé) : 07 86 11 64 21

Mail siège: guy.francois2@wanadoo.fr

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le responsable de la publication du site www.guillaumefrancois.fr est Mr Guy FRANCOIS (coordonnées de contact ci-dessus).

MISE EN PRODUCTION

L’intégration et les modifications du présent site sous WordPress ont été effectuées par l’agence web INCREATIVE.

HÉBERGEUR

Le site Guillaume FRANCOIS www.guillaumefrancois.fr est hébergé par la société V2G Développement dont le siège social est basé à l’adresse : 1150 chemin la Chaumette – 39570 PANNESSIERES

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments présents sur le site Guillaume FRANCOIS www.guillaumefrancois.fr, et le site lui-même, ainsi que, de manière non exhaustive, les textes, graphiques, modèles, images, sons, vidéos, photographies, représentés sur ce site, sont la propriété de la société V2G DEVELOPPEMENT sarl ou sont utilisés avec l’accord de leur propriétaire le cas échéant. Tous ces éléments sont protégés par les droits d’auteur, droits des marques, dessins et modèles, ou tout autre droit de propriété intellectuelle. En conséquence, toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site ou de ses composantes, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société V2G DEVELOPPEMENT sarl et (ou) de ses partenaires, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le traitement des données personnelles a été déclaré auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des libertés), sous le n° : 1708981.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à permettre à la société V2G DEVELOPPEMENT de traiter les demandes qu’elle reçoit, et d’adresser des informations concernant les produits et services du site. Nous sommes seuls destinataires des données vous concernant et nous ne communiquons aucune donnée à des tiers. Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, V2G DEVELOPPEMENT sarl s’engage à respecter la confidentialité des messages transmis au moyen d’une messagerie électronique.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par voie postale à :

V2G DEVELOPPEMENT sarl 1150 ch la Chaumette 39570 PANNESSIERES

par courrier électronique : guy.francois2@wanadoo.fr

Le site utilise également un cookie.

Un cookie est un fichier de faible taille qui enregistre des informations relatives à la navigation qui pourront être lues lors de visites ultérieures

Aucune donnée à caractère personnelle n’est collectée.